Droit social/ Ressources Humaines et Droit des Sociétés Hélène BERNARD

Avocat en droit social & droit des sociétés
Membre du Conseil de l’Ordre – Barreau de Lille
Titulaire d’un Master 2 Professionnel – Droit social et Gestion des Ressources Humaines et d’un Diplôme Université Droit des Sociétés
Avec la collaboration de Me Diego CLAY et de Me Dimitri LECUYER

MES DOMAINES D’INTERVENTION

Droit du travail

Le droit du travail régit les rapports entre employeurs et salariés.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister en votre qualité d’employeur, sur les thématiques suivantes :

Les relations individuelles du travail

Pierre angulaire du droit du travail, le lien direct entre employeur et salarié peut susciter des enjeux multiples.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

 Elaboration et optimisation du contrat de travail

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans le choix du contrat de travail : Quel type de contrat (contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée ?) ? Quelles mentions utiles ? Quelles clauses spécifiques pour optimiser et sécuriser la relation de travail (clause d’objectifs, clause de non concurrence, clause d’exclusivité, etc.).

Droit disciplinaire

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans la réalisation des procédures disciplinaires : Qualification de la faute du salarié, prescription des faits fautifs, panel des sanctions envisageables, choix de la sanctions adaptée, réalisation de la procédure disciplinaire (calendrier de procédure, convocation à entretien préalable, aide à la tenue de l’entretien préalable, rédaction de la lettre de sanction).

Rupture du contrat de travail

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans la sécurisation de la rupture du contrat de travail du salarié. Il peut s’agir d’une rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur : licenciement disciplinaire (faute simple, faute grave ou faute lourde), licenciement pour insuffisance professionnelle (insuffisance de résultats, licenciement pour non atteinte des résultats), licenciement pour inaptitude médicale, etc.
Maître Hélène BERNARD vous assiste à tous les stages de la procédure de licenciement : calendrier de procédure, convocation à entretien préalable, aide à la tenue de l’entretien préalable, rédaction de la lettre de licenciement.

Il peut également s’agir d’un accompagnement de l’employeur face à une démission du salarié (quelles démarches spécifiques à entreprendre ?), particulièrement lorsque cette démission peut être qualifiée d’ambiguë car manifestement imputée par le salarié à une faute de l’employeur (prise d’acte de la rupture du contrat de travail, résiliation judiciaire). De même, face au départ à la retraite du salarié, l’entreprise peut être confrontée à certaines problématiques.

Relations collectives de travail et dialogue social

Le dialogue social a profondément été bouleversé ces dernières années, et en dernier lieu par les ordonnances MACRON PENICAUX de 2017.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

Instances représentatives du personnel

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans la gestion au quotidien de vos rapport avec les instances représentatives du personnel.

Elle vous assiste dans les problématiques rencontrées avec les Comités d’Entreprise (CE), Central (CCE), de Groupe ou d’Etablissement, le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), ou les délégués du personnel.

Plus encore, elle vous accompagne désormais dans la mise en lace de la nouvelle instance unique de présentation du personnel : le Comité Social et Economique (CSE) mis en place par les ordonnances MACRON PENICAUD de 2017.

Élections professionnelles

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous guide dans l’organisation des élections professionnelles, qu’il s’agisse d’une première mise en place ou d’un renouvellement.

A ce titre, elle vous permet notamment d’envisager la question spécifique de la prorogation éventuelle des mandats des élus afin de permettre la mise en place de la nouvelle instance unique que constitue le Comité Social et Economique (CSE) mis en place par les ordonnances MACRON PENICAUD de 2017.

Négociation collective

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous permet d’appréhender une vision claire de l’articulation des règles entre l’accord collectif de la branche professionnelle ; l’accord de groupe éventuel et l’accord d’entreprise.

Depuis l’ordonnance MACRON n°2017-1385 du 22 septembre 2017, la phase de négociation collective est effacée, sur certaines thématiques, au bénéfice d’un projet d’accord élaboré par l’employeur. Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans l’élaboration d’un projet d’accord susceptible de concilier les intérêts de l’entreprise avec l’intérêt des salariés, pour un dialogue social efficace et de qualité.

Maître Hélène BERNARD vous accompagne également dans la gestion de vos rapports quotidiens avec les organisations syndicales présentes dans votre entreprise.

Conflits collectifs

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans la gestion des conflits collectifs de l’entreprise (débrayage, grève, etc.), de la médiation au contentieux.

Administration et organisation du travail

Le quotidien du travail induit un environnement qui doit nécessairement suivre un socle de règles incontournables, lesquelles peuvent varier en fonction de la taille de l’entreprise.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

Temps de travail

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans la gestion des problématiques liées au temps de travail : choix du cadre juridique pour optimiser le temps de travail au mieux des intérêts de l’entreprise et des salariés, maîtrise des normes juridiques relatives au temps de travail (heures supplémentaires, travail le dimanche, travail de nuit).

Maître Hélène BERNARD vous aide à concilier au maximum vos contraintes organisationnelles inhérentes à votre activité avec les contraintes juridiques.

Congés payés et congés spéciaux

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous épaule dans l’appréhension des règles inhérentes à la gestion des congés payés (acquisition, prise, fractionnement, etc.) et des congés spéciaux souvent institués par l’accord de branche (congés pour mariage, adoption, décès, etc.).

Règlement intérieur

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans l’élaboration d’un règlement intérieur, outil essentiel de l’entreprise sur des thématiques primordiales, telles que le champ disciplinaire, les règles d’hygiène et de sécurité ou encore la prévention du harcèlement en entreprise.

Affichages obligatoires et communication

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous aide dans la construction de vos outils d’affichages obligatoires et communication : parce que ces formalités sont essentielles et incontournables, indépendamment de la taille de votre entreprise.

Paie

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD est susceptible de vous apporter une réponse claire et précise sur une problématique juridique liée à la paie d’un salarié

Hygiène/sécurité et sécurité au travail

La sécurité et la santé des salariés occupe une place centrale dans la règlementation sociale et les enjeux sont fondamentaux tant pour l’employeur que pour le salarié.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

Accidents du travail et maladies professionnelles

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans la gestion des accidents du travail et maladies professionnelles : prévention, déclaration, etc.

Inaptitude médicale du salarié

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans les rapports avec les services de la médecine du travail face à un avis d’aptitude ou d’inaptitude, licenciement pour inaptitude médicale du salarié avec impossibilité de reclassement, contestation de l’avis du médecin du travail devant le Conseil de Prud’hommes, adaptation du poste de travail du salarié, etc.

Risques psycho-sociaux

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous aide dans la construction des outils permettant d’agir en prévention des risques psycho-sociaux, particulièrement pour lutter contre les situations de harcèlement.

Document unique d’évaluations des risques

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous aide dans la construction du document unique d’évaluation des risques, lequel est obligatoire dès lors que l’entreprise emploie un salarié.

Restructurations d’unités de toutes dimensions

Parce que par essence l’entreprise est en perpétuelle évolution, la restructuration est souvent une démarche inévitable, qu’elle réponde un à essor ou qu’elle soit la conséquence de difficultés économiques.
Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

Licenciement pour motif économique

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne à tous les stades d’une mesure de licenciement pour motif économique. Face à la multiplicité des spécificités procédurales liées tant à taille de l’entreprise (ou du groupe) qu’au nombre de salariés concernés par la mesure de licenciement économique, Maître Hélène BERNARD vous permet d’appréhender les enjeux liés tant à la caractérisation du motif même de licenciement (baisse du chiffre d’affaire, mutations technologiques, cessation d’activité, sauvegarde de la compétitivité, etc.) qu’à la sécurisation des délais et des procédures.

Transfert d’entreprise

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne sur les démarches de transfert d’entreprise ou d’unités de travail.

Gestion des ressources humaines

Convaincue que le droit du travail doit nécessairement être au service d’une gestion dynamique et optimisée des Ressources Humaines, Maître Hélène BERNARD saura vous assister notamment sur les principaux domaines suivants :

Politiques de recrutement

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne sur les politiques de recrutement : parce qu’il est fondamental de garantir l’efficacité et la probité des politiques de recrutement, tant pour sécuriser l’entreprise que pour fidéliser les talents.

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous seconde sur l’enjeu primordial de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : quels enjeux, quelles obligations juridiques, quelles démarches à entreprendre ?

Mobilité professionnelle

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne, dans le prolongement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, sur les questions de mobilité professionnelle (particulièrement intra groupe à l’échelle internationale), véritable levier dans la gestion des Ressources Humaines.

Maître Hélène BERNARD vous assiste notamment que les questions spécifiques du détachement ou de l’expatriation, ayant une expérience particulièrement accrue sur les problématiques de détachement transfrontalier, avec une pratique souvent dédiée aux rapports franco-belges.

L’entreprise 3.0

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD est confrontée, dans le quotidien de sa clientèle, à l’évolution des modes de travail. Elle vous accompagne sur la gestion et la sécurisation de ces nouveaux modes de travail : télétravail, entreprise libérée, appréhension des outils de technologiques (géolocalisation, smartphones, ordinateurs portables, etc.) avec pour objectif de concilier vos aspirations managériales et la sécurisation des rapports de travail (droit à la déconnexion, protection des données de l’entreprise, etc.).

Politiques de rémunération

Avocat en droit du travail pour les entreprises au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous accompagne dans l’élaboration de vos politiques de rémunération : participation, intéressement, etc.

Contentieux

Au-delà de sa mission de conseil, Maître Hélène BERNARD représente les intérêts de l’entreprise dans les divers contentieux susceptibles d’intervenir :
Conseil de Prud’hommes,
Tribunal d’instance ;
Tribunal de Grande Instance ;
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale ;
Etc.
Qu’il s’agisse d’un litige avec un salarié, avec une instance représentative du personnel, d’une organisation syndicale, etc.

Droit de la protection sociale

Maître Hélène BERNARD saura vous assister en votre qualité d’entreprise ou de chef d’entreprise ou de profession libérale, sur les thématiques suivantes :

Litiges avec le RSI 

Avocat en droit social au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans les contentieux rencontrés avec le RSI, notamment sur les problématiques de recouvrement de cotisations.

Litiges avec l’URSSAF 

Avocat en droit social au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans les contentieux rencontrés avec l’URSSAF, notamment sur les problématiques de recouvrement de cotisations.

Elle vous accompagne également, sur les dossiers de contrôle URSSAF et de redressements éventuels.

Litiges avec les caisses de retraite

Avocat en droit social au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans les contentieux rencontrés avec les caisses de retraite (CARCDSF, CIPAV, CARSAT, etc.), notamment sur les problématiques de recouvrement de cotisations.

Optimisation du statut social du dirigeant d’entreprise

Avocat en droit social au Barreau de Lille, Maître Hélène BERNARD vous assiste dans l’appréhension du statut social du dirigeant d’entreprise, élément clef du choix du vecteur sociétaire lors de la constitution de la société.

Droit des sociétés

Nos interventions en la matière sont fondées sur l’hyperspécialisation dans le domaine du droit des sociétés.

Cette hyperspécialisation amène associé et collaborateur du département droit des sociétés à exercer une activité de conseil et de contentieux auprès d’entreprises de toutes tailles dans tous les domaines du droit des sociétés.

Le cabinet ALTER VIA Avocats accompagne le dirigeant ou la startup à tous les stades de développement, et notamment :

Au stade de la création

• choix de la forme sociale (EURL, SARL, SAS, SA…), rédaction de statuts sur mesure, pactes d’actionnaires et accomplissement des formalités ;
• avec une attention toute particulière sur le statut social du dirigeant et le traitement social et fiscal de sa rémunération ;

Au cours de sa vie courante

• cessions d’actions ou de parts sociales ;
• Augmentation de capital ;
• tenue des assemblées générales (assemblées d’approbation des comptes annuels, assemblées extraordinaires…) ;
• réalisation des formalités.

Notre savoir-faire dans le domaine nous conduit à accompagner les jeunes dirigeants dans le cadre des levées de fonds afin de les préserver des contrats lésionnaires avec les investisseurs.

PRÉSENTATION DU DÉPARTEMENT DROIT SOCIAL/RESSOURCES HUMAINES ET DROIT DES SOCIÉTÉS

L’équipe droit du travail

Dédiée au droit social, l’équipe regroupe, aux côtés de Maître Hélène BERNARD, une assistante juridique et un avocat collaborateur. Elle accueille également régulièrement des stagiaires de niveau Bac + 5 en droit du travail ou en formation à l‘école des avocats.

Diego CLAY – Avocat collaborateur
Depuis 2015, dans le souci constant de garantir de la réactivité à des clients, le Département Social et Ressources Humaines a intégré les compétences de Diego CLAY, diplômé en droit de l’entreprise.

L’équipe droit des sociétés

Dédiée au droit des sociétés, l’équipe regroupe, aux côtés de Maître Hélène BERNARD, une assistante juridique, un avocat collaborateur et un of counsel. Elle accueille également régulièrement des stagiaires de niveau Bac + 5 en droit du travail ou en formation à l‘école des avocats.

Dimitri LECUYER – Avocat collaborateur
Depuis novembre 2018, le Département Droit des Sociétés a intégré les compétences de Dimitri LECUYER, diplômé en droit privé.

William ALTIDE – Of Counsel
Maître de conférences associé à l’Université de Lille, Directeur du Diplôme Universitaire de droit des sociétés de l’Université de Lille, William ALTIDE est consultant of counsel du cabinet en droit des sociétés.

MA VISION DU MÉTIER

Avocat en droit du travail et droit des sociétés sur Lille, je suis particulièrement attachée à la confiance de mes clients et m’emploie à faire de la rigueur et de la réactivité, mes qualités professionnelles premières.

Je privilégie une offre de services sur-mesure aux entreprises (du créateur au groupe international) et propose une offre intégrale leur permettant de limiter les risques judiciaires grâce à un conseil juridique personnalisé en amont pour une maîtrise des procédures judiciaires.

MON ACTIVITÉ

Soumis à une évolution légale et réglementaire constante et confronté à une jurisprudence abondante, le droit du travail est aujourd’hui une préoccupation fondamentale, centrale et incontournable pour les chefs d’entreprise et DRH.

Dans ce domaine très spécialisé, je m’attache à offrir aux DRH et dirigeants d’entreprise un conseil de qualité, à jour des dernières actualités et personnalisé à la culture de leur entreprise.
Dans la phase contentieuse, je défends au mieux leurs intérêts devant les juridictions du Conseil de Prud’hommes, le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (et autres).

S’agissant du droit des sociétés, la même volonté de spécialisation est poursuivie.

Ce souhait est renforcé par un service technique dirigé par l’associé du Cabinet référent en droit des sociétés qui permet notamment de privilégier constamment la prestation sur mesure pour le dirigeant, en fonction tant de son projet d’entreprise que des impacts sur son statut social et fiscal.

Ma conception du droit des sociétés est fondée sur un principe selon lequel :

• le droit des sociétés n’est pas une fin en soi mais un outil au service de la finalité économique de l’entreprise  ;
• le dirigeant d’entreprise doit faire, grâce au juriste, de la protection de son savoir-faire un enjeu premier afin de sécuriser son outil de travail et permettre son développement.

Je travaille (en français et en anglais) avec les entreprises de toute taille, notamment celles avec une dimension internationale. J’ai pu, au fil des années, développer une solide expérience et un réel savoir-faire dans le droit du travail franco-belge.

MON PARCOURS

Je suis avocat en droit du travail depuis 2008. Je me passionne rapidement pour le droit social, et plus spécifiquement pour le droit du travail pour les entreprises, lors de mon cursus universitaire (Master 2 professionnel de Droit social et Gestion des Ressources Humaines (option Gestion Internationale des Ressources Humaines) et Diplôme Universitaire en droit de la rupture du contrat de travail).

Restant fidèle à ma spécialisation dans le domaine du droit social, je rejoins en 2008, comme avocat collaborateur en droit du travail, l’un des plus grands cabinets nationaux de droit social et y appréhende la pratique de mon métier, tant sur les missions de conseil aux entreprises que sur la fonction classique du contentieux.

Dès février 2011, je m’associe au sein d’un cabinet lillois de droit des affaires et poursuis l’exploitation de mon cœur de métier, me permettant d’accompagner les entreprises, de toutes tailles, dans l’intégralité des problématiques liées au droit social.

Interlocutrice privilégiée des professionnels des Ressources Humaines et dirigeants d’entreprise, ma pratique d’avocat en droit du travail m’a amenée à obtenir le Diplôme universitaire de droit des sociétés de l’Université de Lille 2, me permettant notamment de conseiller au mieux mes clients sur leur statut juridique et social.

En janvier 2014, je rejoins, en qualité d’avocat en droit du travail, l’équipe ALTER VIA AVOCATS, pluridisciplinaire en droit des affaires.

MES ACTIVITÉS CONNEXES

Mon goût du champ disciplinaire du droit social ainsi que mon expertise m’amènent tout naturellement, en parallèle, à rejoindre une équipe d’enseignement en droit du travail (au sein de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Lille 2, de l’Institut des Sciences du Travail de Lille ou encore du Centre de Formation Professionnelle du Notariat).

Ma pratique du droit des sociétés m’a également conduite à enseigner dans Diplôme Universitaire de droit des sociétés de l’Université de Lille.

J’interviens également, dans le cadre de la formation professionnelle, dans l’accompagnement des DRH et dirigeants d’entreprises et interviens en droit du travail auprès des professionnels lors de conférences, colloques ou séminaires.

Depuis le 1er janvier 2018, je suis membre du Conseil de l’Ordre du Barreau de Lille, investie dans la représentation de mon Barreau.

Présentation Maître Hélène Bernard